Zoom sur nos clients, aujourd'hui Sabine Pedrero - Artisane d'art

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"Dans les relations professionnelles, ce qui m’intéresse c’est l’humain " Elle a l’accent du Sud qui chante quand on l’entend. Elle déborde d’énergie qui entraine tout autour d’elle.  Sabine Pedrero, Artisane d’a...

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Brevet européen : vos démarches bientôt simplifiées ?

Brevet européen : vos démarches bientôt simplifiées ?

Pour harmoniser les formalités et la règlementation en matière de brevet à l’échelle européenne, 2 nouveaux dispositifs vont bientôt voir le jour. Lesquels ? Brevet européen : vers la fin d’une procédure complexe ?Actuellement, lorsque l’on souhaite protéger son invention, on peut déposer un brevet......

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Simplification des déclarations administratives pour les entreprises

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Pour simplifier les démarches administratives des entreprises, l’exigence de présentation d’un extrait d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans le cadre de certaines démarches est supprimée. Quelles sont les démarches concernées ? Le numéro de Siret......

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Coronavirus (COVID-19) et restauration en entreprise : des aménagements

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Afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures en vue d’adapter les conditions de travail et notamment, la restauration en entreprise. Revue de détails… Coronavirus (Covid-19) : de nouvelles règles selon la taille de l’entrepriseJusqu’au 30 av......

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Investir en Outre-mer : indemnisation = impôt ?

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Dans le cadre de la déduction fiscale réservée à certains investissements réalisés en Outre-mer, l’indemnité versée par un exploitant à un investisseur pour compenser la remise en cause de l’avantage fiscal par l’administration est-elle imposable ? Réponse de l’administration… Une indemnisation qui......

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